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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC Design
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AIC Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIC Design
AIC Design, SAS

Numéro de dépôt :
4099766
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
AIC Design de AIC Design

Présentation de la marque AIC Design

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC Design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIC Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC Design domicilié(e) 111 rue ROBERT - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIC Design, M. Mickael Fargeton domicilié(e) 111 rue ROBERT - 69006 - LYON - France.

La marque AIC Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIC Design est expirée depuis le 23 juin 2024.

AIC Design a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA


AIC Design, SAS - 111 rue ROBERT - 69006 - LYON - France


AIC Design, M. Mickael Fargeton - 111 rue ROBERT - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Panneaux lumineux ;

Panneaux muraux décoratifs, revêtements de murs pour la construction ;

Service de pose de panneaux muraux décoratifs.